Déposée le 6 mars 2000 par CHAMEROY Fabienne et MATHIEU Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROVENCE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-15 du 14 avril 2000.
Les déposants sont CHAMEROY Fabienne, domicilié(e) 12, Rue de Bellevue, 92160 ANTONY - France et MATHIEU Michel, domicilié(e) 12, Rue de Bellevue, 92160 ANTONY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMEROY Fabienne - France.
La marque PROVENCE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMEROY Fabienne - 12, Rue de Bellevue, 92160 ANTONY - France
MATHIEU Michel - 12, Rue de Bellevue, 92160 ANTONY - France
CHAMEROY Fabienne - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles), huiles essentielles d'appellation d'origine contrôlée "Huile essentielle de lavande de Haute Provence", savons, maquillage, parfums, pots-pourris odorants, shampoings. Huiles comestibles d'appellations d'origine contrôlées "Huile d'olive d'Aix en Provence", "Huile d'olive de Haute Provence" ou "Huile d'olive de la vallée des Baux de Provence" ; confitures, gelées, compotes, marmelades, moutardes, vinaigres, pâtés, foies gras, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits confits, pulpes de fruits, saumons, pâtes alimentaires, produits laitiers. Vins d'appellations d'origine contrôlées "Coteaux d'Aix en Provence", "Côtes de Provence", ou les "Baux de Provence". Tous ces produits étant issus de Provence.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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